72. La diplomatie climatique.

Intervention lors du II congreso international de diplomacia ambiental (Coimbra, Portugal), 27 novembre 2020 [en ligne], article « Les enjeux de la diplomatie climatique », publié dans le cadre d’un dossier spécial à la Revista Brasileira De Relaçoes Internacionais no Mundo Atual, 2023 (https://revista.unicuritiba.edu.br/index.php/RIMA/issue/view/248/showToc), ainsi que dans un ouvrage Diplomacia de Sustentabilidade, Clarissa Ferreira Macedo D’Isep, Instituto Memoria, 2023, pp. 44-63.

 

71. Réparation des dommages climatiques en droit international : les questions soulevées par l’avis consultatif demandé à la Cour internationale de Justice

Conférence lors d’un workshop international, 4 décembre 2023 [en ligne], avec Nicolas Angelet.

A paraitre lors d’un dossier spécial de la Revue juridique de l’environnement, 2024, coordination Francesca Ippolito, Sandrine Maljean-Dubois.

 

70. Acclimating International Law with Climate Change: Toward a Global Reset?

Challenges of International Law at the time of the Centenary of The Hague Academy of International Law, The Hague (24-25 May 2023), with Jacqueline Peel, à paraitre dans l’ouvrage collectif celebrant le centenaire de l’Académie.

 

69. Les forces et faiblesses du droit international face aux défis globaux et planétaires : quelles nécessaires évolutions ?

Colloque, Collège de France, Le droit international de l’environnement face au défi de l’efficacité,12 mai 2023, à paraître.

 

68. La fabrique du consensus multilatéral dans le champ de l’environnement.

Droit international multilatéral, Actes du Colloque de la Société française pour le droit international, Perpignan, 19 et 20 mai 2022, Pedone, 2023, pp. 133-146.

 

67. Le droit français aux prises avec les limites planétaires. Propos introductifs.

Intervention lors d’un colloque à Lille, 27-28 juin 2022 (avec Eve Truilhé).

 

66. Les limites planétaires, de la conceptualisation scientifique à l’agenda international ?

Organisation et intervention lors des Rencontres internationales d’Aix-en-Provence, La définition des

« limites planétaires ». Quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?,12-13 mai 2022, in La définition des « limites planétaires ». Quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale  ?, S. Maljean-Dubois dir., Pedone, 2022, pp. 7-20.

 

65. International Investment Law and Climate Change. An outlook after the COP 21.

Introduction of an international workshop, Max Planck Institute of Procedural Law, Journal of World Investment and Trade, 18-19 November 2021 (Zoom).

 

64. Démêler la pelote des consensus dans le régime international du climat.

Avec Amy Dahan, discutant Hervé Le Treut, Séminaire Changement Climatique : Sciences, Sociétés, Politique

co-organisé par le CAK (EHESS-CNRS) et l'ENS (CERES), 18 décembre 2020 [en ligne].

Paru : Amy Dahan et Sandrine Maljean-Dubois, « Changement climatique. Revisiter et démêler la pelote des consensus », Cahiers Droit, Sciences & Technologies [En ligne], 12 | 2021, mis en ligne le 07 mai 2021, consulté le 25 mai 2021. URL : http://journals.openedition.org/cdst/3443 ; DOI : https://doi.org/10.4000/cdst.3443

 

63. Biodiversity litigation. Introduction.

Introduction d’un séminaire, avec Guillaume Futhazar et Jona Razzaque, Biodiversity litigation, 3 décembre 2020 [en ligne], à paraitre dans un ouvrage collectif, Biodiversity litigation, Guillaume Futhazar, Jona Razzaque, Sandrine Maljean-Dubois (eds.) OUP, 2022, pp. 1-32.

 

62. International courts and tribunals.

Communication lors d’un séminaire, Biodiversity litigation, avec Elisa Morgera, 3 décembre 2020 [en ligne], à paraitre dans un ouvrage collectif, International biodiversity litigation. The increasing emphasis on biodiversity law before international courts and tribunals, Sandrine Maljean-Dubois and Elisa Morgera, in Biodiversity litigation, Guillaume Futhazar, Jona Razzaque, Sandrine Maljean-Dubois (eds.) OUP, 2022, pp. 331-358.

 

61. Voyage au cœur de la machine : la fabrique d’un droit climatique pour construire un monde à 1,5 degré.

Conclusions du colloque La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1.5, Toulouse, 24-25 novembre 2020 [en ligne].

Actes, parus chez Pedone, Paris, La fabrique d’un droit climatique au service de la trajectoire 1.5, sous la direction de Christel Cournil, 2021, pp. 465-478.

 

60. Au milieu du gué : le mécanisme de Varsovie relatif aux pertes et préjudices liés aux changements climatiques.

Intervention lors d’un colloque sur « L’adaptation aux changements climatiques, de « bas en haut » : quelles traductions juridiques à la Réunion ? », 15 novembre 2016, Université de la Réunion, Saint-Denis de la Réunion, paru in Quel droit pour l’adaptation des territoires aux changements climatiques ? L’expérience de l’île de La Réunion, Anne-Sophie Tabau (dir.), Confluence des droits, Aix-en-Provence, 2018, pp.123-134.

 

59. La quête de l’effectivité du droit international de l’environnement.

Keynote speaker, colloque en l’honneur de François Ost, 22 et 23 mars 2018, Université Saint-Louis Bruxelles, paru dans les mélanges offerts à François Ost, A quoi sert le droit de l'environnement ?, D. Misonne (dir.), Bruylant, 2018, pp. 251-270.

 

58. Rapport introductif.

Colloque de la SFDE d’Aix-en-Provence, Après l’Accord de Paris, quels droits face au changement climatique ?, 29 juin 2017 (avec Mathilde Hautereau-Boutonnet), Revue juridique de l’environnement, Numéro spécial 2017, sous la direction de Mathilde Hautereau-Boutonnet et Sandrine Maljean-Dubois, pp. 9-22.

 

57. L’Accord de Paris, un renouvellement des formes d’engagement de l’État ?

Intervention au colloque du Réseau Droit et climat, « Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ? », Université Paris 1 Panthéon Sorbonne, 31 mars 2017, paru in Quel(s) droit(s) pour les changements climatiques ?, Editions Mare et Martin, sous la direction de M. Torre-Schaub, C. Cournil, S. Lavorel, M. Moliner-Dubost, 2018, pp. 55-74.

 

56. Les valeurs de la biodiversité en droit international public.

In Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ?, Mathilde Hautereau-Boutonnet , Eve Truilhé-Marengo (dir.), Mare et Martin, 2017 (actes d’un séminaire à la Fondation des Treilles, 2014).

 

55. La due diligence dans la pratique : la protection de l’environnement.

Intervention lors d’une journée d’études de la Société française pour le droit international et de la Société italienne pour le droit international, Le standard de due diligence et la responsabilité internationale, Le Mans, 24 février 2017, paru chez Pedone, Paris, 2018, pp. 145-162.

 

54. La Convention de Rio sur la diversité biologique.

In La diversité dans la gouvernance internationale. Perspectives culturelles, écologiques et juridiques, V. Négri dir., Bruylant, 2016, pp. 97-118. Actes du colloque de Genève organisé par les Musées d'art et d'histoire de Genève et l'Institut de hautes études internationales et du développement de Genève, 22 février 2012.

 

53. Changements climatiques: l’enjeu de la définition du risque acceptable à l’approche de la conférence de Paris de décembre 2015.

Communication, Rencontres juridiques franco-québecoises, Environnement-Energie-Santé, 2 novembre 2015, Aix-en-Provence.

 

52. Les obligations de due diligence des Etats pour préserver le milieu marin et à leurs conséquences en termes de responsabilité.

Communication à un séminaire franco-brésilien sur la gestion des ressources minérales marines, 16 octobre 2015, Brasilia, publiée dans A função do direito na gestão sustentável dos recursos minerais marinhos La fonction du droit dans la gestion durable des ressources minerales marines, Carina Costa De Oliveira, Marie-Pierre Lanfranchi, Ana Flávia Barros-Platiau, George Rodrigo Bandeira Galindo (dir.), Editora Proceso, Rio de Janeiro, 2021, pp. 129-150.

 

51. The effectiveness of environmental law.

Rapport introductif, 3ème Conférence du Forum Européen de Droit de l’Environnement, 2-4 septembre 2015, Aix-en-Provence.

 

50. Les métamorphoses de la responsabilité de l’État dans le champ de l’environnement

Communication, Colloque L’environnement et ses métamorphoses, Institut de France, Fondation Edouard Bonnefous, Paris, 24-25 juin 2015, publié in L’environnement et ses métamorphoses, Catherine Bréchignac, Mireille Delmas-Marty et Gabriel de Broglie (ed.), Hermann, 2015, pp. 167-177.

 

49. La gouvernance globale de la biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale: vers une cohérence accrue ?

Communication au Congrès annuel de l’Association française de science politique, avec Ana Flávia Barros-Platiau, Aix-en-Provence, 23 juin 2015.

Paru : La gouvernance globale de la biodiversité marine dans les zones situées au-delà des limites de la juridiction nationale: fragmentation et défragmentation dans le régime juridique de la biodiversité marine en haute mer.

Article avec Ana Flavia Barros, pour un ouvrage dirigé par D. Compagnon et E. Rodary, Les politiques de biodiversité, du local ou global, Presses de Sciences Po, Paris, 2017.

 

48. Complexes de régimes internationaux et protection des forêts.

Organisation et présentation du rapport introductif, Journée d’études organisée à Brasilia, UniCeub, en collaboration avec l’Université de Brasilia, La protection des forêts tropicales. De la mise sur agenda international à la mise en œuvre des projets REDD+, 10 juin 2014.

Publié in L’Observateur des Nations Unies, La protection des forêts tropicales, 2014-1, vol. 36, pp. 9-17 (144 p.).

 

47. Marché(s) et lutte contre les changements climatiques à l'échelle internationale.

Colloque de la Société française de droit de l’environnement, 30 novembre 2012, in Marché et environnement, J. Sohnle, P.-P. Camproux-Duffrène (dir.), Bruylant, Bruxelles, 2014, pp. 241-245.

 

46. Le principe des responsabilités communes mais différenciées dans le régime international du climat.

Communication lors de la journée d’études sur Le principe des responsabilités communes en droit international de l’environnement, Université Laval, Aix-Marseille Université, 26 septembre 2013, avec Pilar Moraga.

Les Cahiers de droit, vol. 55, n°1-2, juin 2014, pp. 83-113.

 

45. Présentation.

Les Cahiers de droit, vol. 55, n°1-2, juin 2014, pp. 3-8, avec Sophie Lavallée et Kristin Bartenstein.

 

44. Environnement et développement durable. Que peuvent les Nations Unies ?

Journée d’études en hommage à Yves Daudet, Regards croisés sur les Nations Unies, 18 octobre 2013, Aix-en-Provence, Pedone, Paris, 2014, pp. 111-124.

 

43. Principle 9.

Communication au séminaire sur la The Rio Declaration. A Commentary, IHEI, Genève, 4-5 octobre 2013, J. Vinuales ed., Oxford Commentaries on International Law, OUP, 2015, J. Vinuales ed., pp. 269-286.

 

42. The role of international law in the promotion of the precautionary principle

Communication au Kushiro International Symposium on Bioethics, Risks and Complexity : Interdisciplinary Research on Uncertainty and Complexity in the Risk Society, 30-31 August 2013, Kushiro, Japon.

 

41. La prise en compte des exigences de protection de l’environnement dans l’élaboration et la mise en œuvre des contrats transnationaux d’investissement

Colloque à Tokyo, Université de Waseda, 25 mai 2013, actes publiés en japonais, dans la collection Waseda University Institute of Comparative Law, n°42, L’environnement et le contrat : regards croisés franco-japonais, sous la direction de Katsumi Yoshida et Mathilde Boutonnet, pp. 147-181.

 

40. Les normes font-elles autorité ?

Intervention lors des Controverses de Marciac, "Agriculture, environnement et société : quels mondes construisent les normes ?, Marciac (Gers, France) 30-31 juillet 2013.

http://www.agrobiosciences.org/IMG/pdf/ActesMarciac2013.pdf  (mars 2014)

 

39. Justice et société internationale : l’équité en droit international de l’environnement,

Colloque de la Société française de droit de l’environnement, 2 décembre 2010, paru dans Equité et environnement. Quel(s) modèle(s) de justice environnementale ? sous la direction d’Agnès Michelot, Larcier, Bruxelles, 2012, pp. 355-376.

 

38. La Cour européenne des droits de l’homme et le droit  à un environnement sain.

Intervention lors d’un séminaire sur la Prévention des risques et responsabilité pénale en matière de dommage environnemental : une approche internationale, européenne et nationale, UNITAR, Ecole nationale de la magistrature, Palais des Nations, Genève, 22 octobre 2008 ; publication en ligne sous forme de e-book, UNITAR, 2011, http://stream.unitar.org/ilp/pdf.html pp. 37-56 (http://ssrn.com/abstract=2150927).

 

37. L’efficacité des normes juridiques : quelles spécificités ? Illustrations à partir du droit international de l’environnement

In L’efficacité de la norme juridique : nouveau vecteur de légitimité ?, sous la direction de Marthe Fatin-Rouge, Laurence Gay, Ariane Vidal-Naquet, Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 233-252 (collab. Vanessa Richard).

 

36. The drafting of the Future International Climate Regime : from the Copenhagen Accord to the Cancun Accords.

Conférence invitée, French-Chinese Climate Change Law Conference (Rencontres juridiques franco-chinoises du changement climatique), Académie des sciences sociales de Shangaï, Shangaï,15-16 novembre 2010, publié dans Climate Change Law : International and National Approaches, He Weidong, Peng Feng (eds.), Shanghai Academy of Social Sciences Press, Shanghai, pp. 1-24 (avec Vanessa Richard).

 

35. Negociaciones internacionales sobre cambio climatico : perspectivas Post-Copenhague.

Article paru (espagnol) in Derecho ambiental en tiempos de reformas,  Actas de las V Jornadas de Derecho Ambiental, V. Duran Medina et al. dir., Université du Chili, Faculté de droit, Centre de droit de l’environnement, AbeledoPerrot Legal Publishing, 2010, pp. 569-592.

 

34. Conclusions

La preuve entre science et droit, Séminaire résidentiel pluridisciplinaire organisé à Tourtour et financé par la Fondation des Treilles, 14-19 juin 2010, collaboration Rostane Mehdi, publié « Preuve scientifique, preuve juridique : la preuve à l’épreuve ? », article pour un ouvrage collectif, Preuve scientifique, preuve juridique, dir. Eve Truilhé-Marengo, Larcier, Bruxelles, 2011, La preuve entre sciences et droit (collab. Rostane Mehdi), pp.  331-350.

 

33. L’‘observance’ du Protocole de Kyoto sur les changements climatiques : les enjeux du contrôle international du respect des engagements.

In  Changement climatique et pollution de l’air. Droits de propriété, économie et environnement, M. Falque, H. Lamotte dir., Bruylant, Bruxelles, 2010, pp. 221-230.

 

32. Les organes de contrôle du respect des dispositions internationales.

In Acteurs et outils du droit de l'environnement : développements récents, développements (peut-être) à venir, sous la direction de Benoît Jadot, Anthémis, Bruxelles, 2010, pp. 249-278.

 

31. La « fabrication » du droit international au défi de la protection de l’environnement. Rapport général sur le thème de la première demi-journée.

In Le droit international face aux enjeux environnementaux, Société française pour le droit international, colloque d’Aix-en-Provence, Pedone, Paris, 2010, pp. 9-37.

 

30. L’équité dans les relations internationales : des revendications d’un Nouvel Ordre Economique International à l’Accord de Copenhague.

In Vers une société sobre et désirable, D. Bourg et A. Papaux (dir.), PUF, Paris, 2010, pp. 243-283.

 

29. Le rôle du(des) juge(s) dans la mise en œuvre du droit de l’environnement.

Article [en chinois] pour un ouvrage franco-chinois, L’établissement du cadre juridique d’une société respectueuse de l’environnement, He Weidong dir., Académie des sciences sociales de Shangaï, 2009, pp. 269-295.

 

28. Climate Change in the European Union Development Cooperation Policy.

Article in Climate Law and Developing Countries, Edward Elgar pub., Ben Richardson & Yves Le Bouthillier ed., 2009, pp. 386-406 (collab. Marie-Pierre Lanfranchi).

 

27. Conclusions.

Article in Le droit international et européen du vivant. Quel rôle pour les acteurs privés ?, E. Brosset (dir.), La DF, Monde international et européen, 2009, pp. 175-192.

 

26. Juge(s) et développement du droit de l’environnement. Des juges passeurs de frontière pour un droit cosmopolite ?

Introduction d'un ouvrage collectif, actes de la 3ème journée d’études de l’UMR6201, Pau, 12 octobre 2007, Le rôle du juge dans le développement du droit de l’environnement, Bruylant, Bruxelles, 2008 (co-dir. O. Lecucq, S. Maljean-Dubois), pp. 17-40.

 

25. Le rôle du juge dans le développement des principes d’intégration et de développement durable

Rédaction de l’introduction de la section et de la communication sur « La contribution du juge international », Le rôle du juge dans le développement du droit de l’environnement, actes de la 3ème journée d’études de l’UMR6201, Pau, 12 octobre 2007, Bruylant, Bruxelles, 2008 (co-dir. O. Lecucq, S. Maljean-Dubois), p. 201-207.

 

24. Éthique et droit international du développement.

Article pour un ouvrage collectif, Ethique et développement, Aix-en-Provence, 29-30 juin 2006, publication aux PUAM, 2007 (J.-C. Martin collab.).

 

23. World Trade and International Standardization : the Codex Alimentarius.

Article pour un ouvrage collectif sur WTO Obligations and Opportunities: Challenges of Implementation, K. Van der Borght alii. (dir.), Cameron May, 2006, E. Etchelar collab., 2007, pp. 121-153.

 

22. Politique agricole et conservation de la biodiversité : un enjeu  non traité par le droit international de l’environnement ?

Article pour un ouvrage collectif, Politique agricole commune et conservation de la biodiversité, I. Doussan & J. Dubois (dir.), La DF, Paris, 2007, pp. 318-337.

 

21. Acteurs non étatiques, droit international de la bioéthique et droit international de l’environnement.

Article paru dans les actes des 8èmes  Rencontres internationales de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis, 13-15 avril 2006, Slim Laghmani (dir.), Acteurs non étatiques et droit international, Pedone, 2007, pp. 273-284.

 

20. Les réseaux écologiques méditerranéens.

Article pour un ouvrage collectif franco-italien sur les Réseaux transméditerranéens, Université La Sapienza (M.G. Melchioni dir.), Le Relazioni transmediterranee nel tempo presente, Rubettino, Atti del Colloquio Internazionale, Roma, 15-16 novembre 2004, 2006, pp. 513-535.

 

19. Relations entre normes techniques et normes juridiques : illustrations à partir de l’exemple du commerce international des produits biotechnologiques.

Article pour un ouvrage collectif, Les enjeux de la normalisation internationale. Entre environnement, santé et commerce international, E. Brosset et Eve Truilhé-Marengo (dir.), La Documentation française, 2006, pp. 199-231.

 

18. Rapport introductif : Les timides développements d’un bio-droit mondial face aux rapides avancées des sciences de la vie

Treizièmes rencontres internationales d’Aix-en-Provence, 4-5 décembre 2004, La société internationale et les enjeux bioéthiques, Pedone, 2006, pp. 13-32.

 

17. As relacoes entre o Direito Internacional Ambiental e o direito da OMC, tomando-se como exemplo a regulamentacao do comercio internacional dos organismos geneticamente modificados.

Article traduit en brésilien pour un ouvrage collectif sur Governo dos Riscos, C. Caubet et al. (dir.), Rede Latino-Americana – Europeia sobre Governo dos Riscos, Uniceub, Unitar, Alfa, Brasil, 2005, pp. 164-215.

 

16. La « gouvernance internationale des questions environnementales ». Les ONG dans le fonctionnement institutionnel des conventions internationales de protection de l’environnement

Article pour un ouvrage sur Une société internationale en mutation : quels acteurs pour une nouvelle gouvernance ? Laurence Boisson de Chazournes, Rostane Mehdi, dir., Bruylant, Bruxelles, 2005, pp. 86-103.

 

15. As relaçoes entre of direito internacional ambiental e o direito da OMC, à luz do exemplo da regulamentaçao do comércio internacional dos organismos geneticamente modificados.

[La régulation du commerce international des organismes génétiquement modifiés : entre le droit international de l’environnement et le droit de l’Organisation mondiale du commerce].

Article pour un ouvrage collectif sur Organismos geneticamente modificatos, Marcelo Dias Varella, Ana Flavia Barros-Platiau, DelRey, Belo Horizonte, 2005, pp. 173-210 (capitulo 7).

 

14. Natura 2000 : incertitudes scientifiques, incertitudes juridiques.

Contribution à l’ouvrage collectif précité Natura 2000. Gérer la biodiversité de l’Europe au local, La Documentation française, Monde européen et international, 2005, pp. 45-64.

 

13. Les dimensions internationales de la politique communautaire de protection de l’environnement.

Article pour les mélanges en l’honneur de Jacques Bourrinet, L’intégration européenne au XXIème siècle, La Documentation française, Paris, 2004, pp. 279-309.

 

12. Regulating international GMOs trade. An outlook on the future relations between the CBD Cartagena Protocol on Biosafety and the WTO trading agenda.

Article pour un ouvrage collectif Essays on the Future of WTO. Finding a new balance, Dir. Kim Van der Borght, E. Remacle, J. Wiener, Cameron May, 2004, pp. 185-204.

 

11. Le rôle des ONG internationales et de la soft-law.

Article in Normativité et biomédecine, collab. L. Boisson de Chazournes, Brigitte Le Mintier-Feuillet (dir.) Economica, Études juridiques, Paris, 2003, pp. 213-224.

 

10. L’insertion du modèle européen dans le système commercial multilatéral.

Contribution à La sécurité alimentaire dans l’Union européenne, J. Bourrinet, F. Snyder dir., collab. Eve Truilhé, Bruylant, Bruxelles, 2003, pp. 147-175.

 

9. La régulation du commerce international des organismes génétiquement modifiés (OGM) : entre le droit international de l’environnement et le droit de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Contribution (introduction générale) à l’ouvrage précité, La régulation du commerce international des OGM, la Documentation française, coll. Monde européen et international, Jacques Bourrinet, S. Maljean-Dubois (dir.), 2002, pp. 27-58.

 

8. Présentation. Le recours à l’outil économique en droit international et européen de l’environnement : des habits neufs pour les politiques environnementales ?

7. Le système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS).  

Articles pour l’ouvrage collectif précité L’outil économique en droit international de l’environnement, La documentation française, 2002 (pp. 9-40, pp. 379-389).

 

6. Accès à l’information et reconnaissance d’un droit à l’information environnementale. Le nouveau contexte juridique international.

Article paru à La Documentation française, 2000, ouvrage L’effectivité du droit européen de l’environnement. Contrôle de la mise en œuvre et sanction du non-respect, sous la direction de S. Maljean-Dubois, pp. 25-48.

 

5. Le contrôle du juge international. Un jeu d’ombres et de lumières.

Collab. Marie-Pierre Lanfranchi, ibidem, pp. 247-284.

 

4. Environnement et développement. Les Nations Unies à la recherche d’un nouveau paradigme, avec Rostane Mehdi.

Paru dans Les Nations Unies et la protection de l’environnement : la promotion d’un développement durable, Éditions Pedone, Paris, 1999, ouvrage sous la direction de S. Maljean-Dubois et R. Mehdi, pp. 9-33.

 

3. Les fonctions de contrôle dans des conventions à vocation mondiale. Les conventions sur la biodiversité. Communication au colloque organisé au siège de l'UNESCO, à Paris, par le Ministère de l'environnement, le Programme des Nations Unies sur l'Environnement et Environnement sans frontière, les 19-20 mars 1996, Vers l'application renforcée du droit international de l'environnement.

Paru au sein des Actes du colloque, Éditions Frison Roche, 1999, pp. 3-17.

 

2. Le foisonnement des institutions conventionnelles.

Paru dans L'effectivité du droit international de l'environnement. Contrôle de la mise en œuvre des conventions internationales, C. Imperiali ed., Éditions Économica, Paris, Collection Coopération et Développement, 1998, pp. 25-56.

 

1. Un mécanisme original : la procédure de non compliance du Protocole relatif aux substances appauvrissant la couche d’ozone.

Paru dans L'effectivité du droit international de l'environnement. Contrôle de la mise en œuvre des conventions internationales, C. Imperiali ed., Éditions Économica, Paris, Collection Coopération et Développement, 1998, pp. 225-247.